Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 08 09 2023
- 31 Août 2023
- Français
- 415 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 8 septembre 2023
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 08 09 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-001 Démarche mutualisation désignation référent déontologue
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-002 Avenant n°4 conv° occupation temporaire logt communal – 67 Rue de la Poste
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-003 Evolution Résidence Autonomie
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-004 Acquisition propriété bâtie Grand’Rue
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-005 Acquisition terrain au Patrouillet
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-006 Cession du local professionnel sis 233 Grand’Rue à Échiré
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-007 Cession du local professionnel sis 247 Grand’Rue à Échiré
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-008 Cession du local professionnel sis 255 Grand’Rue à Échiré
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-009 Convention veille_EPFNA
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-010 Travaux stationnement cote du Chaillot_Procédure déclarée sans suite
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-011 Conv° Cme d’Échiré et PL@NET IMMOBILIER travaux d’entretien de voirie chemin des Champs
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-012 Conv° Cme d’Échiré et M.et Mme FLOGEAC travaux d’entretien de voirie chemin des Champs
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-013 Désignation suppléant ID79
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-014 Classement parcelle dans DP routier communal
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-015 Création parcours santé, structures sportives et aires de jeux
Délibération et procès verbal
AR-CM20230908-016 Recrutement des animateurs ALSH Toussaint 2023
Liste des délibérations
20230913 Affichage liste délibérations du CM_08.09.2023
Délibération et procès verbal
06- PV_REUNION_CM_08.09.2023_publié le 25.10.2023