Conseil municipal du 7 juillet 2023

Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 7 juillet 2023

Ordre du jour

Délibérations

Délibération et procès verbal

AR-CM20230707-002 Avenant n°3 conv° occupation temporaire logt communal – 67 Rue de la Poste

  • 11 Juillet 2023
  • Français
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Délibération et procès verbal

AR-CM20230707-003 Mise à disposition ancien centre de secours à l’association BAZAR Etc

  • 11 Juillet 2023
  • Français
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Délibération et procès verbal

AR-CM20230707-007 Convention de prestations espaces verts avec DSH pour logements rue des Ecoles

  • 11 Juillet 2023
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Délibération et procès verbal

AR-CM20230707-008 Convention de prestations chauffage avec DSH pour logements rue des Ecoles

  • 11 Juillet 2023
  • Français
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  • 1 Mo
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Délibération et procès verbal

AR-CM20230707-012 Approbation conv° de balisage d’itinéraires de randonnée pédestre

  • 11 Juillet 2023
  • Français
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Délibération et procès verbal

AR-CM20230707-015 Délibération complémentaire recrutement des animateurs ALSH Eté 2023

  • 11 Juillet 2023
  • Français
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Liste des délibérations

Procès verbal