Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 28.01.2022
- 20 Janvier 2022
- Français
- 604 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 28 janvier 2022
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 28.01.2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-001 Installation nouveau cm_Armand ROQUIER
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-002 Avenant n°1_Conv°CAN-Cme Echiré pour entretien ZAE
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-003 Conv° CAN-Cme Echiré pour entretien ZAE_années 2022-2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-004 Election délégué suppléant au SIC
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-005 Fixation loyer logement communal 417 rue des Ecoles
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-007 Clôture de la régie d’avance
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-008 Fixation tarif horaire travaux en régie pour 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-009 Désignation d’un référent Laïcité
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-010 Désignation membre Commission contrôle liste électorale
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-011 Travaux Street-park_Avenant n°1 au marché de travaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-012 Devis éclairage public Gd rue Ternanteuil_Tranche 1 et subv° SIEDS
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-013 Travaux enfouissement réseaux Gd rue de Ternanteuil_Tranche 2
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-014 Maison Solidarité_Mise à dispo salles à l’ass° YAKAFOKON
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-015 Désignation nouvel élu référent au RPE Au fil de l’Eveil
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-016 Modalités rémunération animateurs en CDD pour ALSH_année 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-017 Recrutement animateurs contractuels ALSH vacances Hiver 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-018 Organisation d’un débat sur les garanties accordées en matière de PSC
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-019 Mission optionnelle CDG_traitement dossiers retraite CNRACL
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-020 Vote du budget primitif Commune 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-021 Vote du budget primitif Locaux commerciaux 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220128-022 Vote du budget primitif Lotissement La Couture 2022
Délibération et procès verbal
01- PV du 28 janvier 2022