Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 04 2023
- 20 Avril 2023
- Français
- 400 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 28 avril 2023
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 04 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-001 Avis sur projet de PLUi-D
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-002 Convention gpt commandes achat fournitures administratives
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-003 Convention gpt commandes achat papier
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-004 Fixation tarif horaire 2023 travaux en régie
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-005 Acquisition d’un terrain à Milan
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-006 Cond° mise à dispo de La Baratte et mise à jour du règlement intérieur
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-007 Approbation tarif spécifique location La Baratte
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-008 Tx parcours santé-eqpts sportifs-aires de jeux_Approbat° APD
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-009 Tx parcours sante-eqpts sportifs et demande subvention ANS
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-010 Tx aménagement aires de jeux et demande subv° PACT III-CAN
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-011 Etude faisabilité géothermie_Choix BET et approb° marché
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-012 Etude faisabilité géothermie et subvention Fonds Chaleur_Dept79
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-013 Etude faisabilité géothermie-Audits énergétiques et subv° SIEDS
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-014 Tx stationnement côte Chaillot-av.E.Pérochon_Approb° APD
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-015 Modalités d’éclairage public à Echiré_Extinction du 1er mai au 31 août
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-016 Convention avec le CCPN pour expo photographique ARBORETUM
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-017 Convention MPP Eté 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-018 Convention Festival 5eme saison-Edition 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-019 Conv° ACTIGYM et ASESG_Utilisation parcours santé-éqpts sportifs
Délibération et procès verbal
AR-CM20230428-020 Budget fonctionnement école primaire Mélusine 2023 et 2024
Liste des délibérations
20230504 Affichage liste délibérations du CM_28.04.2023
Délibération et procès verbal
03- PV_REUNION_CM_28.04.2023_publié le 08.06.2023