Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 06 2023
- 25 Mai 2023
- Français
- 442 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 2 juin 2023
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 06 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-001 Renouvellement convention SIGIL
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-002 Modification désignation des délégués au SIEDS
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-003 AAP SIEDS projets autoconso photovoltaique
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-004 Avenant 2 conv° occup° temporaire logt 67 rue de la Poste
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-005 Compte financier unique – Budget Commune
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-006 Compte financier unique – Budget Locaux commerciaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-007 Compte financier unique – Budget Lotissement La Couture
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-008 Admissions en non-valeur
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-009 Souscription d’une ligne de trésorerie
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-010 Adhésion au service archives du CDG79
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-011B Renouvellement commission de contrôle de la liste électorale
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-012 Dénomination CIS du CPI Sèvre Amont
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-013 Conv° financement effacmt réseaux Ternanteuil-Tr.2 SIEDS CTER
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-014 Travaux réfection VC 17 Gué Moreau-Ternanteuil
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-015 Subv° fonctionnement aux associations_2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-016 Soutien aux animations
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-017 Augmentation durée hebdo de travail poste permanent à TNC
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-018B Recrutement animateurs en CDD_ALSH vacances d’Eté 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-019 Création poste renouvellement contrat projet CNFS
Délibération et procès verbal
AR-CM20230602-020 Prolongation dispositif CNFS et demande de subvention ANCT
Liste des délibérations
20230608 Affichage liste délibérations du CM_02.06.2023
Délibération et procès verbal
04- PV_REUNION_CM_02.06.2023_publié le 11.07.2023