Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 01 2023
- 19 Janvier 2023
- Français
- 531 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2023
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 01 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-001 Approbation PDA du château Coudray-Salbart
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-002 Approbation avenant n°5 convention Adhésion-Projet Cme-CAN-EPF
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-003 Budget primitif 2023 – Budget Commune
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-004 Budget primitif 2023 – Budget Locaux commerciaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-005 Budget primitif 2023 – Budget Lotissement La Couture
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-006 Approbation tarifs communaux 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-007 Admissions non valeur_budget Locaux Commerciaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-008 Mise à jour convention recouvrement des produits locaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-009 Commande groupée imprimés Etat-Civil 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-010 Ouverture dominicale des commerces en 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-011 Candidature pour création brigade Gendarmerie Nord Niort
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-012 Tx extension MSP Echiré_approbation APD
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-013 Tx extension MSP_Subvention DETR 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-014 Tx extension MSP_Subvention Contrat territ.2023-2025_Région NA
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-015 Tx extension MSP_Subvention Plan Santé 79 – DEPT.79
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-016 Tx extension MSP_Subvention FEDER 2021-2027_Volet territorial
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-017 Tx aménagements sécuritaires et voiries Ternanteuil_Approbation marchés
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-018 Approbation modifications statutaires ATD-ID79
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-019 Approbation tarifs spécifiques de location de La Baratte
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-020 Création de postes pour avancements de grade
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-021 Remboursement frais transport en commun Domicile-Travail
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-022 Modalités rémunération animateurs ALSH vac.scolaires
Délibération et procès verbal
AR-CM20230127-023 Recrutement animateurs ALSH vac. Février 2023
Liste des délibérations
20230302 Affichage liste délibérations du CM_27.01.2023
Délibération et procès verbal
01- PV_REUNION_CM_DU_27.01.2023_publié le 23.03.2023