Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 10 2022
- 13 Octobre 2022
- Français
- 365 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 21 octobre 2022
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 10 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-001 Avenant 1 conv° màd locaux Maison Solidarité au Secours Catholique
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-002 Avenant 1 conv° màd locaux Maison Solidarité au CSC de Souché
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-003 Avenant 1 conv° màd locaux Maison Solidarité au Secours Populaire
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-004 Avenant 1 conv° occupat° temporaire lgt communal 67 rue de la Poste
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-005 Motion commune ECHIRE_adoption mesures survie coll.locales
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-006 Affectation résultat clôture 2021 – Budget Commune
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-007 Affectation résultat clôture 2021 – Budget Locaux Commerciaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-008 Affectation résultat clôture 2021 – Budget Lotissement La Couture
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-009 Budget supplémentaire 2022 – Budget Commune
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-010 Budget supplémentaire 2022 – Budget Locaux Commerciaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-011 Budget supplémentaire 2022 – Budget Lotissement La Couture
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-012 Désignation correspondant incendie et Secours
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-013 Acquisition parcelle rue de la Croix_commune ECHIRE
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-014 Cession parcelle communale A0210 à M. Olivier BARRON
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-015 Dénomination VC n°24 desservant le nouveau CIS
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-016 Extension Maison de santé et approbation marché MOe
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-017 Remplacement éclairage terrains de foot et courts couverts tennis à Echiré
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-018 Demandes subv° remplacement éclairage ext. de deux terrains de foot
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-019 Demande subv° SIEDS_éclairage courts ext. tennis et terrains pétanque
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-020 Approbation tarifs spécifiques location la Baratte
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-021 Attribution complémentaire de subventions aux associations pour 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-022 Attribution subv° exceptionnelle à l’asso RANDO ECHIRE
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-023 Création de 2 postes permanents d’adjts techniques à TNC
Délibération et procès verbal
AR-CM20221021-024 Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires
Liste des délibérations
20221026 Affichage liste délibérations du CM_21.10.2022
Délibération et procès verbal
PV_REUNION_CONSEIL_MUNICIPAL_DU_21.10.2022_publié le 13.12.2022