Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 10 2023
- 12 Octobre 2023
- Français
- 211 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 20 octobre 2023
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 10 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-001 Demande subv° PACT III-CAN dév activités culturelles
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-002 Affectation résultat clôture 2022 – Budget Commune
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-003 Affectation résultat clôture 2022 – Budget Locaux Commerciaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-004 Affectation résultat clôture 2022 – Budget Lotissement La Couture
Délibération et procès verbal
CM20231020-005 Affectation résultat clôture 2022 – Budget CCAS
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-006 Budget supplémentaire 2023 – Budget Commune
Délibération et procès verbal
CM20231020-007 Budget supplémentaire 2023 – Budget CCAS
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-008 Budget supplémentaire 2023 – Budget Locaux Commerciaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-009 Budget supplémentaire 2023 – Budget Lotissement La Couture
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-010 Adhésion contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-011 Répartition des dépenses liées à l’inauguration du CIS Sèvre Amont
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-012 Avis du CM sur aménagement foncier – Cmes Niort Sciecq Echiré St-Gelais et Chauray
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-013 Acquisition parcelle AL n°67 rue de la Gare
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-014 Procès verbal état d’abandon manifeste Maison BLOCH
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-015 Approb° bail professionnel de location – Maison de Santé
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-016 Travaux aménagement stationnement Côte du Chaillot – Approbation APD
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-017 Attribution de subvention association ES-Gazelles
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-018 Attribution d’une subvention exceptionnelle Comité des Fêtes d’Echiré
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-019 Conv° Festin d’Alexandre et demande de subvention
Délibération et procès verbal
AR-CM20231020-020 Marché alimentaire 2023 – passation avenants
Liste des délibérations
20231025 Affichage liste délibérations du CM_20.10.2023
Délibération et procès verbal
07- PV_REUNION_CM_20.10.2023_publié le 19.12.2023