Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 03 2023
- 9 Mars 2023
- Français
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Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 17 mars 2023
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 03 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-001 Déclassement DP partie place de l’Eglise pour cession à la CAN
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-002B Cession parcelle communale AK403 place de l’Eglise à la CAN
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-003 Fiscalité – Vote des taux pour 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-004 Avenant n°1 au bail commercial restaurant L’Authentique
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-005 Renouvellement copieurs Mairie et Ecole
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-006 Modification cession parcelles à IAA place de la Halle
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-007 Acq° terrain Le Bourg-rue Roche Paillée_Substitution par EPFNA
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-008 Travaux extension MSP_Avenant n°1 au marché MOe
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-009 Réfection toitures logements locatifs rue Léo Desaivre
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-010 Effacement réseaux Ternanteuil Tr.2_Devis eclairage public et subv° SIEDS
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-011 Approbation tarif spécifique location La Baratte
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-012 Convention Communes-Amicale des pompiers
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-013 Passation avenant_Marché fourniture denrées alimentaires 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-014 Conv° phase conception Maison 1000 premiers jours et Pôle ressource parentalité
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-015 Recrutement animateurs en CDD pour ALSH vacances de Printemps 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20230317-016 Avenant n°2 convention adhésion service Interim du CDG79
Liste des délibérations
20230324 Affichage liste délibérations du CM_17.03.2023
Liste des délibérations
20230331 Affichage liste délibérations du CM_17.03.2023
Délibération et procès verbal
02- PV_REUNION_CM_DU_17.03.2023_publié le 12.05.2023