Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 15.03.2024
- 7 Mars 2024
- Français
- 549 Ko
Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 15 mars 2024
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 15.03.2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-001 Installation nouvelle conseillère municipale
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-002 Conventions partenariat pour 5 locatifs sociaux rue des Croisettes
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-003 Convention partenariat pour 7 locatifs sociaux rue des Pivoines
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-004 Conventions partenariat pour 9 locatifs sociaux place de la Halle
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-005 Convention partenariat pour 6 locatifs sociaux côte du Chaillot
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-006 Fiscalité_Vote des taux 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-007 Fixation du tarif horaire 2024 pour travaux en régie
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-008 Organisation des élections européennes du 9 juin 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-009 Convention de réalisation Cme-CAN-EPFNA_ Ilot Grand’rue
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-010 Acquisition du Logis des Ourneaux auprès de l’EPFNA
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-011 Acquisition terrain du Patrouillet ZL n°15_Modification du vendeur
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-012 Approbation marchés travx lots 5-7-9 Extension MSP
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-013 Convention Cme-Pl@net Immobilier pour participat° financière
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-014 Approbation marché forage_Etude faisabilité géothermie
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-015 Convention avec l’association La Boîte à Musique
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-016 Approbation tarifs spécifiques location La Baratte
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-017 Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Délibération et procès verbal
AR-CM20240315-018 Recrutement animateurs ALSH de Printemps 2024
Liste des délibérations
20240322 Affichage liste délibérations du CM_15.03.2024