Conseil municipal du 15 décembre 2023

Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2023

Ordre du jour

Délibérations

Délibération et procès verbal

AR-CM20231215-004 Décision modificative n°1 – Budget « Locaux commerciaux »

  • 19 Décembre 2023
  • Français
  • pdf
  • 280 Ko

Délibération et procès verbal

AR-CM20231215-009 Mise à disposition de l’ancien centre de secours à l’association BAZAR Etc…

  • 19 Décembre 2023
  • Français
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  • 386 Ko

Délibération et procès verbal

AR-CM20231215-010 Approbation convention partenariat Habitat social PLH 2022-2027

  • 19 Décembre 2023
  • Français
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  • 501 Ko

Délibération et procès verbal

AR-CM20231215-016 Approbation des marchés pour les travaux d’extension de la MSP

  • 19 Décembre 2023
  • Français
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  • 753 Ko

Délibération et procès verbal

AR-CM20231215-023 Recensement de la population Année 2024 – Rémunération des agents recenseurs

  • 19 Décembre 2023
  • Français
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  • 491 Ko

Liste des délibérations

Procès verbal