Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 12 2023
- 7 Décembre 2023
- Français
- 267 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2023
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 12 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-001 Contribution exceptionnelle SIC
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-002 Affectation des résultats de clôture 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-003 Décision modificative n°1 – Budget « Commune »
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-004 Décision modificative n°1 – Budget « Locaux commerciaux »
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-005 Occupation communale de La Baratte en 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-006 Approbation tarifs scol-periscolaires-ALSH au 1er janvier 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-007 Approbation tarifs communaux 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-008 Zone d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA EnR)
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-009 Mise à disposition de l’ancien centre de secours à l’association BAZAR Etc…
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-010 Approbation convention partenariat Habitat social PLH 2022-2027
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-011 Approbation de marché Travaux Côte du Chaillot
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-012B Reprise de voiries et réseaux lotissement Fief Coutant 2
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-013 Vente local professionnel 247 Grand’Rue
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-014 Vente local professionnel 255 Grand’Rue
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-015 Etude faisa geothermie_déclaration sans suite marché foreur
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-016 Approbation des marchés pour les travaux d’extension de la MSP
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-017 Recrutement des animateurs ALSH Noël 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-018 Approbation des marches alimentaires 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-019 Projet de convention UEE école
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-020 Prolongation poste CNFS
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-021 Commande groupée imprimés Etat-Civil 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-022 Opération de mise sous pli élections européennes
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-023 Recensement de la population Année 2024 – Rémunération des agents recenseurs
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-024 Ouverture dominicale des commerces pour 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-025 Protection sociale complémentaire
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-026 Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
Délibération et procès verbal
AR-CM20231215-027 Débat d’orientation budgétaire 2024
Liste des délibérations
20231219 Affichage liste délibérations du CM_15.12.2023
Liste des délibérations
20231221 Affichage liste délibérations du CM_15.12.2023
Délibération et procès verbal
08- PV_REUNION_CM_15.12.2023_publié le 31.01.2024