Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 15.04.2022
- 7 Avril 2022
- Français
- 535 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 15 avril 2022
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 15.04.2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-001 Approbation comptes de gestion 2021
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-002 Approbation comptes administratifs 2021
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-003 Conv° occup° temporaire logt communal 67 rue de la Poste-Accueil réfugiés ukrainiens
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-004 Conv° occup° temporaire 270 rue LD_accueil famille afghane
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-005 Fixation du loyer logt communal 417 rue des Ecoles
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-006 Facturation de caveaux au cimetière nouveau
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-007 Cession parcelle communale bâtie – Le Peu
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-008 Construct° d’un CIS et demande subv° au Département des Deux-Sèvres
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-009 Projet réaménagement place de l’Eglise – Conv° INRAP diag. archéo préventive
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-010 Convention ANCT prise en charge de l’étude Mobilité à Echiré
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-011 Approbation tarifs spécifiques La Baratte
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-012 Conv° balisage chemins de randonnée pédestre avec RANDO ECHIRE
Délibération et procès verbal
AR-CM20220415-013 Conv° pour spectacle EUROCHESTRIES 2022
Délibération et procès verbal
03- PV du 15 avril 2022