Conseil municipal du 09 septembre 2022

Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 09 septembre 2022

Ordre du jour

Délibérations

Délibération et procès verbal

AR-CM20220909-001 Modalités élection 1er et 6ème adjoints suite vacance de postes

  • 14 Septembre 2022
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Délibération et procès verbal

AR-CM20220909-005 Désignation nouveau représentant au comité SCIC SAS La Conciergerie

  • 14 Septembre 2022
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Délibération et procès verbal

AR-CM20220909-006 Souscription emprunt 500 000 € pour financement travaux voiries

  • 14 Septembre 2022
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Délibération et procès verbal

AR-CM20220909-010 Cession pté bâtie avec 5 logements locatifs à Deux-Sèvres Habitat

  • 14 Septembre 2022
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  • 2 Mo
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Délibération et procès verbal

AR-CM20220909-011 Acquisition 2 parcelles non bâties rue des Ouches-chemin des Rollets

  • 14 Septembre 2022
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Délibération et procès verbal

AR-CM20220909-012 Convention financement travaux enfouissement Ternanteuil Tranche 1

  • 14 Septembre 2022
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Liste des délibérations

Procès verbal