Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 12 2022
- 1er Décembre 2022
- Français
- 600 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 12 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-001 Modalités de partage de la Taxe d’Amenagement
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-002 Approbation PDA-UDAP_chateaux de Mursay et la Taillée
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-003 Avenant 2_conv° occup° temporaire 67 Rue de la Poste T2
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-004 Avenant 1_conv° occu° temporaire 67 Rue de la Poste
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-005 Fixation loyer logt cmal 415 rue des Ecoles
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-006 Admissions en non-valeur
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-007 DM n°1 – Budget Commune
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-008 Occupation communale de la Baratte en 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-009 Cession propriété bâtie_règlement successoral
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-010 Travaux CIS_Avenant au lot 3 GROS OEUVRE
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-011 Avis conseil municipal-Projet unité méthanisation à St-Gelais
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-012 Approbation tarifs spécifiques de location de la Baratte
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-013 Demande subv° Dept79-Concert Le Festin d’Alexandre
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-014 Attribution subv° à l’Amicale des Pompiers pour 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-015 Avenant lot 3 PRODUITS SURGELES_Marché fourniture denrées alim.2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-016 Approbation marché denrées alimentaires pour 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-017B Approbation tarifs scol-periscolaires-ALSH au 1er janvier 2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-018 Modification durée hebdo poste TNC inférieure à 10%
Délibération et procès verbal
AR-CM20221209-019 Recrutement animateurs ALSH Noël 2022
Liste des délibérations
20221213 Affichage liste délibérations du CM_09.12.2022
Délibération et procès verbal
PV SEANCE DU 09.12.2022 PUBLIE LE 02.02.2023