Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 01.07.2022
- 23 Juin 2022
- Français
- 562 Ko
Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 01 juillet 2022
Ordre du jour des conseils municipaux
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 01.07.2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-001 Ligne de trésorerie
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-002 Convention occupation précaire-Logement 67 rue de la Poste
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-003 Fixation loyer logt communal 270 rue Léo Desaivre
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-004 Fixation loyer logt communal 167 rue Jean Albert
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-005 Rétrocession d’une concession funéraire
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-006 Cession parcelles à IAA pour logts sociaux derrière la place de la halle
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-007 Construction d’un CIS – Approbation des marchés de travaux
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-008 Construction d’un CIS – Modification plan financement subv°CADS-Dept79
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-009 Travaux sécuritaires et de voiries à Ternanteuil-Approbation AVP
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-010 Travaux sécuritaires-voiries Ternanteuil – Demande subv° DETR2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-011 Travaux sécuritaires-voiries Ternanteuil – Demande subv° Amendes de police Dpt79
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-012 Enfouissement réseaux Ternanteuil – Modif° devis éclairage public et subv° SIEDS
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-013 Subventions aux associations 2022
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-014B Approbation tarifs scolaires-périsco pour 2022-2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-015 Classe UEE_renouvellement convention d’accueil
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-016 Recrutements en CDD pour 2022-2023
Délibération et procès verbal
AR-CM20220701-017 Création poste permanent d’adjoint d’animation à TC
Liste des délibérations
20220707 Affichage liste délibérations du CM_01.07.2022
Délibération et procès verbal
05- PV du 1er juillet 2022_publié le 16.09.2022